Blois Bégon Randonnée

Les Statuts

STATUTS DE L'ASSOCIATION

BLOIS BÉGON RANDONNÉE

Article 1 : Dénomination, objet et durée

L'association « Blois Bégon Randonnée», fondée le 15 mai 2008, a pour objet la pratique et le développement de la randonnée pédestre, tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l'environnement, le tourisme et les loisirs.

Sa durée est illimitée.

Article 2: Siège social

L'association a son siège à la Maison de Bégon, rue Pierre et Marie Curie 41000 Blois. Son siège peut être transféré sur simple décision du conseil d'administration.

Article 3: Affiliation et déontologie

Article 3.1: Affiliation à la Fédération française de la randonnée pédestre

L'association est affiliée à la Fédération française de la randonnée pédestre (ci-après la Fédération). Elle s'engage à se conformer aux statuts et règlements de la Fédération, ainsi qu'à ceux de son Comité régional et de son Comité départemental.

Elle s'engage également à respecter la charte de déontologie du sport définie par le Comité National Olympique et Sportif Français.

Le bureau demande, pour le compte de l'association, son agrément Jeunesse et Sport auprès du ministère chargé des sports.

Article 3.2 Affiliation à la Maison de Bégon

L'association est adhérente à l'association Maison de Bégon, dont elle issue et dont elle partage les valeurs et son histoire.

Article 3.3 Déontologie

L'association s'interdit toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association. Elle favorise l'émergence d'idées nouvelles et la prise d'initiative de tous ses adhérents dans le cadre de ses activités.

Les Membres

Article 4: Composition et adhésion

L'association se compose:

des membres fondateurs, personnes physiques à l'origine de l'association;

des membres actifs, personnes physiques à jour de leurs cotisations et participant aux activités

des membres bienfaiteurs, personnes physiques ou morales qui s'acquittent d'une cotisation ou d'un don.

Les membres bienfaiteurs peuvent assister à l'assemblée générale avec voix consultative mais n'ont pas de voix délibérative.

Article 5: Adhésion et cotisation

Pour être membre, il faut être agréé par le bureau et avoir payé la cotisation annuelle. La demande d'adhésion est formulée auprès du bureau.

Le montant de la cotisation annuelle est fixée chaque année par le conseil d'administration puis validée par l'assemblée générale.

Elle est composée obligatoirement de la licence de l'année sportive en cours de la Fédération Française de Randonnée et de l'adhésion à l'association proprement dite. La cotisation à l'association « Maison de Bégon » est proposée,

Chaque membre s'engage à respecter les statuts de l'association qui lui seront fournis le jour de son adhésion accompagnés des coordonnées et fonctions des membres du bureau.

Article 6: Radiation

La qualité de membre se perd:

par démission par lettre simple adressée au Président de l'association

par non renouvellement de la cotisation

par décès

par exclusion prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, notamment pour un comportement portant préjudice matériel ou moral à l'association, une infraction aux statuts

Le membre intéressé doit avoir été au préalable appelé à fournir des explications, accompagné ou représenté par la personne de son choix, par lettre recommandée avec accusé de réception.

L'assemblée générale

Article 7: Composition, convocation et ordre du jour

L'assemblée se compose de tous les membres de l'association visés à l'article 4, mais seuls les membres actifs âgés de plus de 16 ans ont le droit de vote.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, et en outre, chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur demande du quart au moins de ses membres adressée au président ou au secrétaire.

La convocation est envoyée au moins quinze jours à l'avance par mail ou par courrier papier pour ceux qui n’ont pas de boîte mail, l'ordre du jour est joint.

L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration.

Lorsque l'assemblée générale se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l'ordre du jour.

Article 8: Fonctionnement

L'assemblée générale entend le rapport du conseil d'administration sur sa gestion et sur la situation morale et financière de l'association, approuve ou redresse les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et approuve le montant de la cotisation.

L'assemblée générale se prononce sur les modifications des statuts.

Ne sont traitées et ne seront valables que les résolutions prises sur les points inscrits à l'ordre du jour. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour au renouvellement des membres du conseil d'administration, conformément à la procédure écrite à l'article 9.

Les délibérations sont prises à main levée, à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés. La validité des délibérations requiert la présence du tiers des membres actifs. Si ce quorum n'est pas atteint, est convoquée une seconde assemblée générale, à quinze jours au moins d'intervalle, avec le même ordre du jour, et qui délibère quel que soit le nombre de membres présents.

Le vote par procuration est admis dans la limite de deux pouvoirs par membre présent.

Il est tenu un procès-verbal de l'assemblée générale signé par les co présidents et le secrétaire,

Le Conseil d'administration

Article 9: Composition

La composition du conseil d'administration doit refléter la composition de l'assemblée générale, notamment un égal accès des hommes et des femmes est prévu.
 

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 20 membres, élus au scrutin secret, pour une durée de trois ans, par l'assemblée générale et renouvelable par tiers. Ses membres sont rééligibles.

Les électeurs sont les membres titulaires du droit de vote au sens de l'article 7 des présents statuts.

Est éligible toute personne physique, âgée de seize ans au moins, membre de l'association à jour de ses cotisations.

En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l'assemblée générale suivante.

Le conseil d'administration peut inviter des « conseillers » à siéger avec voix consultative qui ont des qualités ou des compétences particulièrement intéressantes pour l'association. Ils sont tenus à une obligation de discrétion.
 

Chaque membre du conseil d'administration dispose de la liste des adhérents et s'engage à ne communiquer les coordonnées des adhérents sous aucun prétexte. Les courriels sont exclusivement adressés en copie cachée.

Article 10: Fonctionnement et compétences

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou à la demande d'un quart de ses membres adressée au président ou au secrétaire.

La convocation est envoyée quinze jours à l'avance par courriel ou lettre simple, l'ordre du jour est joint. L'ordre du jour est fixé par le président et le secrétaire. Lorsqu'il se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l'ordre du jour.

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l'association et faire ou autoriser tous actes et opérations permis à l'association, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l'assemblée générale. En particulier, il peut donner des pouvoirs à des membres de l'association pour l'organisation d'activités ponctuelles ou permanentes.

Il établit et modifie le règlement intérieur de l'association.

La présence d'au moins un tiers de ses membres est nécessaire pour la validité des décisions.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le vote est à main levée sauf circonstances particulières où le vote au scrutin secret paraît nécessaire.

Il est tenu un procès-verbal des réunions signé par les co présidents et le secrétaire. Ils sont consignés dans un cahier réservé à cet effet conservé au siège de l'association.

Le Bureau

Article 11: Nomination

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, son bureau composé de 3 présidents ou co-présidents, d'un secrétaire et d'un secrétaire-adjoint, d'un trésorier et d'un trésorier-adjoint. Les présidents sont élus pour la durée restante de leur mandat, le bureau est constitué après chaque assemblée générale.

Les membres du bureau sont choisis parmi les membres du conseil d'administration. Les membres sortants sont rééligibles.

Article 12: Compétences

Les membres du bureau sont investis des attributions suivantes:

Les présidents sont chargés d'exécuter les décisions du conseil d'administration et d'assurer le bon fonctionnement de l'association, qu'ils représentent en justice et dans tous les actes de la vie civile. . Ils sont chargés de déclarer à la Préfecture du Loir et Cher les modifications des statuts, de la composition du conseil d'administration et du bureau et autres déclarations légales.

Le secrétaire est chargé des convocations et de la rédaction des procès verbaux, de la correspondance prescrit par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901. Il est assisté d'un secrétaire-adjoint.

Le trésorier tient les comptes de l'association et, sous la surveillance du président, il effectue tous paiements et reçoit toutes sommes; il procède, avec l'autorisation du conseil, au retrait, au transfert et à l'aliénation de tous biens et valeurs. Il est assisté d'un trésorier-adjoint.

Les ressources et la gestion

Article 13: Ressources

Les ressources de l'association sont constituées par:

les cotisations des membres

les produits des ventes et rétributions pour service rendu, les revenus des biens appartenant à l'association

les subventions accordées par l’État, les collectivités locales et territoriales et les établissements publics

les dons et parrainages;

 

Article 14: Gestion

Pour la transparence de la gestion de l'association:

il est tenu une comptabilité conforme à la réglementation en vigueur, faisant apparaître annuellement un compte de résultat, le bilan et ses annexes. A dater du 1er septembre 2021 l'exercice comptable sera la saison de randonnée du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Le budget annuel est adopté par le conseil d'administration avant le début de l'exercice.

Les comptes sont soumis à l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l'exercice.

Tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à l'assemblée générale la plus proche.

Modification des statuts et dissolution

Article 15: Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration ou sur demande du quart au moins de ses membres adressée aux présidents et au secrétaire.

Dans les deux cas, les propositions de modification sont inscrites à l'ordre du jour et jointes à la convocation à l'assemblée générale.

Les modifications sont votées conformément à la procédure prévue aux articles 7 et 8 des présents statuts. La validité des modifications requiert la présence de la moitié des membres de l'assemblée générale et la majorité des voix des membres présents et représentés.

 

Article 16: Dissolution

En cas de dissolution de l'association, une assemblée générale est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 des présents statuts.

La validité de la dissolution requiert la présence de la moitié des membres de l'assemblée générale et la majorité des voix des membres présents et représentés.

Une personne chargée de la liquidation des biens de l'association est désignée.

L'actif restant ne peut être réparti entre les membres. Il est dévolu soit à l'association Maison de Bégon, soit à la Fédération soit à une association affiliée ou du même objet.

Les statuts de l'association Blois Bégon Randonnée ont été votés à l'unanimité moins 1 voix le mardi 17 octobre 2023.